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Showing items 1 through 9 of 28.
  1. Library Resource
    Articles et Livres
    janvier, 2023
    Algérie, États-Unis d'Amérique, Norvège

    In contemporary times the worldwide trend of urban expansion has become an inexorable force This article engages in a comprehensive examination of the intricate dynamics surrounding urban sprawl and land utilization within the periurban regions of significant Algerian municipalities with a specific focus on the city of Oran Employing a methodology rooted in social geography this study deploys a trio of investigative approaches documentary analysis spatiotemporal scrutiny of periurban domains and insitu field investigations to shed light on the intricate intricacies of land ownership dynamic

  2. Library Resource
    Policy-Brief-CTFD-Algérie-Foncier-et-Eau.png
    Manuels et directives
    septembre, 2019
    Afrique septentrionale, Algérie

    Date: 2019

    Source: Foncier & Développement

    Par: Ali Daoudi (ENSA), Alaeddine Derderi, Jean-Philippe Colin (IRD)

    Dans le cadre des divers travaux réalisés sur l’Algérie par le Comité Technique Foncier & Développement, deux policy briefs ont été réalisé portant respectivement sur :

  3. Library Resource
    Législation
    avril, 2015
    Algérie

    La présente loi modifie et complète les dispositions des articles 2 (Terminologie), 3 (Gestion durable des ressources halieutiques), 6 (Industries et ports de pêche),16 (Autorité de pêche et plans d’aménagement et de gestion des pêcheries), 21 (Exercice de l’aquaculture), 24, 25, 30, 31, 34 (Autorité et autorisation de de permis de pêche), 35 (Pêche aux grands migrateurs halieutiques), 36 (Pêche au corail), 37 (Exploitation des algues marines ), 49 (Détention à bord du navire ainsi que l’usage, de manière ù volontaire, de substances chimiques, de toutes matières explosives ), 53, 63, 67 de

  4. Library Resource
    Réglementations
    septembre, 2006
    Algérie

    Le présent décret a pour objet de fixer les missions, l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’organisme de la ville nouvelle de Sidi Abdellah, n application des dispositions de l’article 7 de la loi n° 02-08 du 8 mai 2002 relative aux conditions de création des villes nouvelles et de leur aménagement.L’organisme de la ville nouvelle de Sidi Abdellah est un établissement public à caractère industriel et commercial chargé notamment de : acquérir et aménager les immeubles bâtis ou non bâtis ou toutes assiettes foncières nécessaires à l’aménagement de la ville nouvelle ; effectue

  5. Library Resource
    Réglementations
    septembre, 2006
    Algérie

    Le présent décret a pour objet de fixer les missions, l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’organisme de la ville nouvelle de Boughezoul, en application des dispositions de l’article 7 de la loi n° 02-08 du 8 mai 2002 relative aux conditions de création des villes nouvelles et de leur aménagement.L’organisme de la ville nouvelle de Boughezoul est un établissement public à caractère industriel et commercial chargé notamment de : acquérir et aménager les immeubles bâtis ou non bâtis ou toutes assiettes foncières nécessaires à l’aménagement de la ville nouvelle ; effectuer tou

  6. Library Resource
    Réglementations
    septembre, 2016
    Algérie

    Le présent arrêté fixe les modalités de conversion du droit de jouissance perpétuelle ou du droit de concession en droit de location des terres wakfs destinées à l’agriculture détenues par l’Etat, en application des dispositions de l’article 29 du décret exécutif n° 14-70 du 10 Rabie Ethani 1435 correspondant au 10 février 2014 fixant les conditions et modalités de location des terres wakfs destinées à l’agriculture.

  7. Library Resource
    Réglementations
    septembre, 2006
    Algérie

    Le présent décret fixe les missions, l’organisation et les modalités de fonctionnement de la ville nouvelle de Bouinan, en application des dispositions de l’article 7 de la loi n° 02-08 du 8 mai 2002 relative aux conditions de création des villes nouvelles et de leur aménagement.L’organisme de la ville nouvelle de Bouinan est un établissemen public à caractère industriel et commercial chargé notamment de: acquérir et aménager les immeubles bâtis ou non bâtis ou toutes assiettes foncières nécessaires à l’aménagement de la ville nouvelle ; effectuer toute opération commerciale, mobilière, imm

  8. Library Resource
    Réglementations
    juin, 2016
    Algérie

    Le présent arrêté fixe les conditions et modalités de prise en charge de la concession des terrains relevant du domaine privé de l’Etat destinés à la réalisation de projets de promotion immobilière à caractère commercial consentie antérieurement au 4 novembre 2015, date de promulgation du décret exécutif n° 15-281 du 12 Moharram 1437 correspondant au 26 octobre 2015, en application des dispositions de l’article 15 du décret exécutif n° 15-281 du 12 Moharram 1437 correspondant au 26 octobre 2015 fixant les conditions et modalités de concession convertible en cession des terrains relevant du

  9. Library Resource
    Réglementations
    janvier, 2016
    Algérie

    Le présent arrêté fixe le cahier-type des servitudes et des charges ainsi que les modalités de concession applicables aux investissements situés dans le périmètre de la ville nouvelle de Bouinan, en application des dispositions de l’article 5 (tiret 5) du décret exécutif n° 06-303 du 17 Chaâbane 1427 correspondant au 10 septembre 2006, modifié, fixant les missions, l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’organisme de la ville nouvelle de Bouinan.

  10. Library Resource
    Rapports et recherches
    décembre, 2011
    Algérie, Bangladesh, Honduras, Mauritanie, Chili, Allemagne, Zimbabwe, Indonésie, Bolivie, Ghana, Malawi, Pakistan, Rwanda, Malaisie, Ouganda, Albanie, Madagascar, République-Unie de Tanzanie, Zambie, Inde, Tadjikistan, Brésil, République démocratique du Congo, Europe, Afrique, Asie, Amérique septentrionale

    Documento de trabajo sobre la tenencia de la tierra 19. Este documento se enmarca dentro de la consulta global de las Directrices Voluntarias y su proceso de desarrollo y es una aportación para la preparación posterior de la Guía Técnica de Género. En él se contextualiza y se define el concepto de género en las Directrices Voluntarias, se trata el significado de gobernanza de tenencia desde la perspectiva de género y se identifican y analizan los temas y aspectos claves.

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