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  1. Library Resource
    Articles et Livres
    janvier, 2021
    Maroc

    A travers l’étude du cas d’Agadir, l’article est un essai prospectif surle rapport des différentes stratégies foncières et immobilières au Maroc à la production du logement «abordable». Par une approche systémique, l’article interpele les stratégies d’usage foncier urbain comme ressource territoriale à la fois convoitée dansun système productiviste et pierre angulaire pour l’aménagement du territoire. Il questionne aussi, la position de la production dulogement abordable dans le contexte de l’investissement immobilier actuel et la possibilité de son redressement.

  2. Library Resource
    Publication évaluée par des pairs
    Rapports et recherches
    janvier, 2023
    Afrique, Afrique septentrionale, Amérique latine et Caraïbes, Asie, Liban, France, Océanie

    Dans les pays du Sud, l’accès à la terre et à ses ressources, son contrôle et ses usages représentent des questions cruciales. Au cœur des défis de la construction de l’État, du développement agricole, de la sécurité alimentaire et de la durabilité environnementale, le foncier est aussi un marqueur identitaire et une source récurrente de conflits.

  3. Library Resource
    Rapports et recherches
    novembre, 2019
    Tunisie

    Ce guide est le fruit d’une série de sessions de renforcement des capacités sur le Consentement Préalable, donné librement et en connaissance de cause (CPLCC) organisé par la FAO et l’Agence Foncière Agricole (AFA) entre mai et novembre 2018*.

  4. Library Resource
    Rapports et recherches
    octobre, 2021
    Sahara occidental, Afrique occidentale

    Le foncier est une question à la fois stratégique et centrale dans les processus de développement, et pour cause : la terre avec ses immenses ressources qu’elle englobe, est le premier intrant de la production. A ce titre, elle permet de répondre aux enjeux multiples qui ont pour noms : sécurité alimentaire, emploi agricole surtout pour les jeunes, exportation, etc.

    C’est pourquoi la Commission de l’UEMOA s’est très tôt intéressée au foncier dans tous ses aspects, car étant une des questions au cœur du processus d’intégration communautaire.

  5. Library Resource
    Articles et Livres
    décembre, 2019
    Soudan, Afrique orientale, Burundi, Éthiopie, Kenya, Rwanda, République-Unie de Tanzanie, Ouganda

    Land Degradation Neutrality is a new way of approaching land degradation that acknowledges that land and land-based ecosystems are affected by global environmental change as well as by local land use practices. Achieving the target of a land degradation neutral world encourages adaptive management during planning, implementation, and monitoring of LDN-related activities and follows the LDN response hierarchy of avoiding, reducing, and reversing land degradation.

  6. Library Resource
    Policy-Brief-CTFD-Algérie-Foncier-et-Eau.png
    Manuels et directives
    septembre, 2019
    Afrique septentrionale, Algérie

    Date: 2019

    Source: Foncier & Développement

    Par: Ali Daoudi (ENSA), Alaeddine Derderi, Jean-Philippe Colin (IRD)

    Dans le cadre des divers travaux réalisés sur l’Algérie par le Comité Technique Foncier & Développement, deux policy briefs ont été réalisé portant respectivement sur :

  7. Library Resource
    Réglementations
    septembre, 2016
    Algérie

    Le présent arrêté fixe les modalités de conversion du droit de jouissance perpétuelle ou du droit de concession en droit de location des terres wakfs destinées à l’agriculture détenues par l’Etat, en application des dispositions de l’article 29 du décret exécutif n° 14-70 du 10 Rabie Ethani 1435 correspondant au 10 février 2014 fixant les conditions et modalités de location des terres wakfs destinées à l’agriculture.

  8. Library Resource
    Réglementations
    juin, 2016
    Algérie

    Le présent arrêté fixe les conditions et modalités de prise en charge de la concession des terrains relevant du domaine privé de l’Etat destinés à la réalisation de projets de promotion immobilière à caractère commercial consentie antérieurement au 4 novembre 2015, date de promulgation du décret exécutif n° 15-281 du 12 Moharram 1437 correspondant au 26 octobre 2015, en application des dispositions de l’article 15 du décret exécutif n° 15-281 du 12 Moharram 1437 correspondant au 26 octobre 2015 fixant les conditions et modalités de concession convertible en cession des terrains relevant du

  9. Library Resource

    Institutions for Economic Revival

    Rapports et recherches
    Ressources et Outils d'entraînement
    septembre, 2009
    Palestine, Asie occidentale, Afrique septentrionale

    On August 25, 2009, the 13th Government of the Palestinian Authority (PA) presented a program entitled "Palestine: ending the occupation, establishing the state" (hereafter referred to as the program) outlining several national goals, including the achievement of 'economic independence and national prosperity'. The program accords high priority to the development of the public institutions of the PA in order to achieve the stated national goals.

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