A travers l’étude du cas d’Agadir, l’article est un essai prospectif surle rapport des différentes stratégies foncières et immobilières au Maroc à la production du logement «abordable». Par une approche systémique, l’article interpele les stratégies d’usage foncier urbain comme ressource territoriale à la fois convoitée dansun système productiviste et pierre angulaire pour l’aménagement du territoire. Il questionne aussi, la position de la production dulogement abordable dans le contexte de l’investissement immobilier actuel et la possibilité de son redressement.
Résultats de la recherche
Showing items 1 through 9 of 37.-
Library ResourceArticles et Livresjanvier, 2021Maroc
-
Library ResourcePublication évaluée par des pairsRapports et recherchesjanvier, 2023Afrique, Afrique septentrionale, Amérique latine et Caraïbes, Asie, Liban, France, Océanie
Dans les pays du Sud, l’accès à la terre et à ses ressources, son contrôle et ses usages représentent des questions cruciales. Au cœur des défis de la construction de l’État, du développement agricole, de la sécurité alimentaire et de la durabilité environnementale, le foncier est aussi un marqueur identitaire et une source récurrente de conflits.
-
Library ResourceRapports et recherchesnovembre, 2019Tunisie
Ce guide est le fruit d’une série de sessions de renforcement des capacités sur le Consentement Préalable, donné librement et en connaissance de cause (CPLCC) organisé par la FAO et l’Agence Foncière Agricole (AFA) entre mai et novembre 2018*.
-
Library ResourceRapports et recherchesoctobre, 2021Sahara occidental, Afrique occidentale
Le foncier est une question à la fois stratégique et centrale dans les processus de développement, et pour cause : la terre avec ses immenses ressources qu’elle englobe, est le premier intrant de la production. A ce titre, elle permet de répondre aux enjeux multiples qui ont pour noms : sécurité alimentaire, emploi agricole surtout pour les jeunes, exportation, etc.
C’est pourquoi la Commission de l’UEMOA s’est très tôt intéressée au foncier dans tous ses aspects, car étant une des questions au cœur du processus d’intégration communautaire.
-
Library ResourceManuels et directivesseptembre, 2019Afrique septentrionale, Algérie
Date: 2019
Source: Foncier & Développement
Par: Ali Daoudi (ENSA), Alaeddine Derderi, Jean-Philippe Colin (IRD)
Dans le cadre des divers travaux réalisés sur l’Algérie par le Comité Technique Foncier & Développement, deux policy briefs ont été réalisé portant respectivement sur :
-
Library ResourceDocuments et rapports de conférencefévrier, 1987Soudan, Somalie
Dans son budget programme pour la période biennale 1986-1987 qui a été entérine par la onzième réunion do la Conférence des ministres tenue à Addis-Abeba en mai 1985 et ultérieurement approuve par la quarantième session de l'Assemblée générale des Nations Unie. Le présent rapport, est un résume des principales questions soulèves lors du séminaire et des mesures pratiques envisagées pour améliorer les moyens des pays dans le domaine de la commercialisation agricole pour ce qui est des arrangements sous-régionaux en matière de CTPD.
-
Library ResourceLégislationavril, 2015Algérie
La présente loi modifie et complète les dispositions des articles 2 (Terminologie), 3 (Gestion durable des ressources halieutiques), 6 (Industries et ports de pêche),16 (Autorité de pêche et plans d’aménagement et de gestion des pêcheries), 21 (Exercice de l’aquaculture), 24, 25, 30, 31, 34 (Autorité et autorisation de de permis de pêche), 35 (Pêche aux grands migrateurs halieutiques), 36 (Pêche au corail), 37 (Exploitation des algues marines ), 49 (Détention à bord du navire ainsi que l’usage, de manière ù volontaire, de substances chimiques, de toutes matières explosives ), 53, 63, 67 de
-
Library ResourceRéglementationsseptembre, 2006Algérie
Le présent décret a pour objet de fixer les missions, l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’organisme de la ville nouvelle de Boughezoul, en application des dispositions de l’article 7 de la loi n° 02-08 du 8 mai 2002 relative aux conditions de création des villes nouvelles et de leur aménagement.L’organisme de la ville nouvelle de Boughezoul est un établissement public à caractère industriel et commercial chargé notamment de : acquérir et aménager les immeubles bâtis ou non bâtis ou toutes assiettes foncières nécessaires à l’aménagement de la ville nouvelle ; effectuer tou
-
Library ResourceRéglementationsseptembre, 2006Algérie
Le présent décret a pour objet de fixer les missions, l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’organisme de la ville nouvelle de Sidi Abdellah, n application des dispositions de l’article 7 de la loi n° 02-08 du 8 mai 2002 relative aux conditions de création des villes nouvelles et de leur aménagement.L’organisme de la ville nouvelle de Sidi Abdellah est un établissement public à caractère industriel et commercial chargé notamment de : acquérir et aménager les immeubles bâtis ou non bâtis ou toutes assiettes foncières nécessaires à l’aménagement de la ville nouvelle ; effectue
-
Library ResourceRéglementationsseptembre, 2016Algérie
Le présent arrêté fixe les modalités de conversion du droit de jouissance perpétuelle ou du droit de concession en droit de location des terres wakfs destinées à l’agriculture détenues par l’Etat, en application des dispositions de l’article 29 du décret exécutif n° 14-70 du 10 Rabie Ethani 1435 correspondant au 10 février 2014 fixant les conditions et modalités de location des terres wakfs destinées à l’agriculture.
Rechercher dans la bibliothèque foncière
Grâce à notre moteur de recherche robuste, vous pouvez rechercher n'importe quel document parmi les plus de 64 800 ressources hautement conservées dans la bibliothèque du foncier.
Si vous souhaitez avoir un aperçu de ce qui est possible, n'hésitez pas à consulter le guide de recherche.